Les droits d’auteur sur le web et les Creative Commons

Creative Commons

Le web nous donne accès à toute une série d’oeuvres numériques, comme par exemple des illustrations, des textes ou encore de la musique.  Les internautes les partagent sur les réseaux sociaux, les utilisent pour illustrer les articles de leur blog, et cela, à l’insu des auteurs.

Petit rappel

Les droits d’auteur concernent les oeuvres de l’esprit, telles que les créations littéraires, scientifiques ou artistiques.  Le droit naît de la création de l’oeuvre, à condition qu’elle soit originale (c’est-à-dire empreinte de la personnalité de l’auteur).

Les droits d’auteurs sont divisés en 2 types de droits:

  • Les droits moraux: ils comprennent les droits de paternité, de divulgation et d’intégrité de l’oeuvre.  Ces droits ne peuvent être cédés.

  • Les droits patrimoniaux: ils concernent les droits de reproduction et de communication au public.

Sur le web, ça fonctionne comment?

Avant 2001, il n’existait aucune réglementation concernant la protection des droits d’auteurs sur le web.  Personne n’était autorisé à publier ou partager du contenu ou en tous cas pas de manière “légale” (pas même l’auteur).

C’est en 2001 qu’est née l’organisation Creative Commons.  Cette ASBL (loi 1901) permet aux titulaires de droits d’auteur de diffuser leurs oeuvres à des conditions prédéfinies. Concrètement, cette organisation facilite le partage et la diffusion d’oeuvres sur le web suivant un système de licences.  Selon la forme de la licence, une oeuvre peut-être utilisée à certaines conditions, par exemple que la source soit mentionnée, qu’il n’en soit pas fait un usage commercial et/ou qu’elle ne soit pas modifiée.

Plus d’info sur les 6 différentes licences: http://goo.gl/wJa9I

Concrètement

Si vous êtes un auteur (photographe, graphiste, écrivain, etc.), vous pouvez protéger vos oeuvres en y ajoutant une licence Creative Commons.  Pour ce faire, rendez-vous sur le site http://creativecommons.org/choose/ et suivez les différentes étapes.

Si vous êtes un utilisateur de contenu protégé par le droit d’auteur, assurez-vous que les oeuvres que vous publiez sont sous licence CC.  Cela vous évitera certains désagréments en cas de plainte de l’auteur.  Pour cela, il suffit de restreindre votre recherche d’image aux licences CC correspondant à l’usage que vous comptez faire de l’oeuvre (usage commercial, modification possible, etc.).  Sur Flickr par exemple, rendez-vous sur cette page http://www.flickr.com/creativecommons/ et effectuez votre recherche d’image, comme d’habitude.

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